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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELERUE
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SOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYANCE
DELERUE (SA)

Numéro de dépôt :
1557118
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1999

Présentation de la marque SOYANCE

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DELERUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELERUE domicilié(e) Quartier Caphan, Route de Maussane les Baux, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 20 octobre 1999.

DELERUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCANDIHADO , PITCHOUNETS


DELERUE (SA) - Quartier Caphan, Route de Maussane les Baux, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

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